COMPTE RENDU DU C.T.P. DU 6 décembre 2007
ET DE SA REUNION PREPARATOIRE
Ordre du jour de l’Administration
- Pour avis :
Organisation des services : Nouveaux horaires d’ouverture au public du service Petite enfance.
Puisque l’ouverture dès 8h le matin donne satisfaction aux parents, est-il indispensable de mobiliser 2 agents en nocturne chaque jeudi ? Nous n’avons pas obtenu la réponse. Nous faisons remarquer que les horaires de travail mentionnés : 40 h/hebdo, ne constituent pas les modalités de l’ARTT. Sauf les représentants du personnel, personne ne semble comprendre cette remarque. Pourtant, lors de la réunion préparatoire, M. LOTH avait bien compris, lui, et demandé que cette information soit précisée…
Avis favorable de la CGT puisque le personnel est d’accord.
- Ordre du jour du Conseil municipal :
Actualisation des taux de vacation
Cette mesure intéresse le taux de rémunération de 16 agents recenseurs et leurs 2 encadrants, ainsi que la revalorisation automatique de rémunération des vacataires. Proposition adoptée.
Versement d’une indemnité compensant les jours de repos travaillés
Sur la base d’une demande volontaire avant le 30 novembre 2007, les agents titulaires d’un compte épargne temps pourront faire rémunérer un maximum de 4 jours au titre de 2007 (règlement sur la paie de janvier 2008). Proposition adoptée.
Plan de formation 2008 :
Merci à la collègue de la DRH qui nous a fourni la liste de la signification des sigles utilisés dans le recueil du plan de formation.
Dans l’attente du décret d’application, il est décidé de prendre en charge la VAE à raison de 5 jours. Il est d’ores et déjà prévu 13,5 jours organisés sur place par le GRETA pour 10 assistantes petite enfance afin de faciliter leur accession au diplôme d’auxiliaire de puériculture. Mais l’investissement de l’agent s’élève à 70 heures. Il faudra donc améliorer largement la prise en charge par l’administration.
Nous apprécions encore une fois le souci de l’administration en matière de formation.
Ne serait-il pas possible de proposer les formations sur les écrits administratifs (seul le service des sports a inscrit cette demande) en intra à l’ensemble des services ?
Proposition adoptée.
Note sur les congés annuels pour 2008 :
Nous remarquons que la DRH , si elle a pris en compte certaines remarques du groupe de travail ARTT, n’a pas jugé bon d’expliciter certains points.
Par exemple, il nous semble important de clarifier la situation d’un agent malade : soit il est en arrêt maladie avant ses congés, et ses congés annuels sont reportés d’autant de jours de maladie ou d’hospitalisation, soit il est en congés et son arrêt maladie est inclus dans cette période de congés, sans report.
En revanche, un agent malade qui a posé, antérieurement à son arrêt maladie, des congés qui prennent effet le lendemain du dernier jour de son arrêt de travail, n’a pas obligation de reprendre son travail une journée avant d’entamer ses congés.
Par ailleurs, nous demandons que la journée de révision et celle du concours soient accordées à tout agent sur présentation de la convocation et non pas réservées seulement aux agents qui ont bénéficié des cours.
Faute de voir le document dans sa version définitive, la CGT s’abstient de donner un avis.
- Pour information
Point sur la journée d’accueil :
Elle a eu lieu le 28 septembre, pour 39 agents.
Organisation des astreintes et permanences :
L’administration souhaite soumettre tous les services susceptibles d’être concernés par les astreintes et permanences, aux règles qui sont appliquées aux services techniques.
M. LOTH estime qu’il est positif pour les agents d’astreinte d’être assermentés, dans la mesure où leur parole aura valeur de véracité et que, en cas de litige, la charge de la preuve reviendra à la personne verbalisée. Nous estimons que, dans la plupart des cas, les policiers municipaux sont sur place avec l’agent d’astreinte et qu’ils peuvent donc verbaliser.
Divergence entre le point de vue qui juge souhaitable que les policiers municipaux fassent en premier lieu appel à la société prestataire plutôt que d’appeler d’abord l’agent d’astreinte qui alertera alors la société (pour les pannes de chauffage, par exemple) et le point de vue inverse (pour les pannes d’éclairage ou de feux tricolores).
L’idée générale serait d’alléger la tâche des agents d’astreinte.
Chaque agent des services techniques devra effectuer au maximum 9 semaines d’astreinte par an. Le CTP ne nous suit pas lorsque nous demandons que, en cas d’empêchement d’un agent, l’astreinte ne soit pas systématiquement reportée sur l’agent suivant de la liste, mais sur l’agent suivant disponible. Mais, promis-juré, c’est juste un cadre de référence, on s’arrangera, comme on l’a toujours fait.
Le service Propreté dispose de permanences particulières.
Déménagement du Bureau d’Information pour la Jeunesse (BIJ) :
La Ville a trouvé un local de 100 m² dans un immeuble neuf sis 91 avenue d’Argenteuil. Les 3 agents y seront plus à l’aise, la surface de l’ancien local étant de 50 m², et les permanences de la Mission locale seront facilitées.
L’emménagement s’effectuera le 14 janvier 2008. Durant le temps de l’installation, une permanence subsistera avenue de la Marne.
L’ancien local du BIJ pourrait être dédié à une « maison des droits de l’enfant ».
Correspondant CNIL
La Ville a nommé notre collègue informaticien, M. Siririth NORODOM, correspondant Informatique et libertés.
Il sera chargé de répondre aux personnes qui souhaiteraient obtenir des informations quant aux fichiers informatiques sur lesquels elles figurent, voire demanderaient que leur nom soit retiré desdits fichiers. D’après M. LOTH, il ne devrait pas y avoir beaucoup de demandes.
Le correspondant disposera de 3 mois pour établir la liste de tous les fichiers qui devront être transmis à la CNIL.
Relevé de conclusions du groupe de travail Conditions de travail dans les crèches
Nous devons constater que les réflexions amorcées lors des réunions ont amené de nouvelles questions (voir ci-après) et que certaines réponses de l’administration sont restées incomplètes ou floues, ou qu’elles ont été remises à plus tard.
Une réunion de suivi est fixée au 18 décembre.
C.T.P. en formation « Hygiène et Sécurité »
- Pour avis
Mise en place du registre d’hygiène et de sécurité
En vue de la prévention des risques, ce registre sera remis à chaque service dans la semaine du 10 décembre. Nous regrettons que les pages de ce document ne soient pas numérotées (c’est vrai, nous avons mauvais esprit…).
Nous espérons que les chefs de service n’oublieront pas d’informer leurs collaborateurs de l’existence de ce registre.
Proposition adoptée.
Droit de retrait et registre spécial des dangers graves et imminents
Pas de sanction pour l’agent qui suit la procédure lors d’un danger grave et imminent. En revanche, gare à celui qui quitte son poste pour une bricole. Les syndicats signalent que, dans certains cas, il sera préférable d’alerter d’abord la hiérarchie avant de consigner le danger dans le registre spécial…
Proposition adoptée.
- Pour information
Bilan des visites de sites
Nous nous réjouissons de ces visites, très constructives à notre avis.
Ont été visités en juin et août 2007 : le CCAS, le service Informatique, l’école élémentaire et l’école maternelle Aulagnier.
Le service Enfance et jeunesse sera inspecté d’ici la fin de l’année, la Petite enfance début 2008.
Bilan d’étape du Document unique
D’après le Dr PINEAU et M. de CORDOVA ( ACMO ), l’association attributaire du marché travaille très consciencieusement.
Questions de la C.G .T.
Rappelons que, contrairement à ce que croit l’administration, il n’y a aucune surenchère dans le nombre de questions posées au CTP. Nos questions découlent des discussions menées en réunion spécifique de la Commission Exécutive de la CGT et ne sont générées que par les dysfonctionnements que nous signalent nos collegues.
n’hesitez pas a nous faire part des anomalies que vous constatez
dans votre environnement de travail.
1. Serait-il possible que les fiches de notation respectent les critères de valeur professionnelle de l’agent et ne servent pas à des communications annexes (appartenance syndicale, proposition de changement de service d’un agent frappé par une incapacité…) ?
M. LOTH demande à la DRH de veiller au respect des limites de l’évaluation. Les personnes en détachement syndical obtiennent une note égale à la note moyenne de leur grade. En revanche, il est légitime d’envisager la réaffectation d’un agent que la médecine du travail a reconnu inapte à son poste.
2. A quelle occasion sera-t-il établi un bilan pour l’instauration du Protocole des métiers des ATSEM ?
Finalisation en mars 2008 avec un bilan tiré du compte rendu des réunions. Nouvelles réunions les 13 et 18 décembre 2007.
3. Il semble que l’attribution de la médaille du travail aux agents de la filière animation ne soit toujours pas débloquée ?
La procédure est terminée, les médailles seront remises dans le cadre de la soirée des vœux du Maire. Même les agents à temps partiel, au moins à mi-temps, peuvent en bénéficier.
4. Vu le non-remplacement d’agents dans certains services, l’administration peut-elle préciser les secteurs dans lesquels il n’y aura plus d’embauche ?
En cas de départ d’un agent, le chef de service doit justifier son remplacement en recherchant si certaines tâches sont toujours utiles et/ou ne peuvent être redistribuées. Le nombre d’agents nécessaires doit découler de cette analyse.
Espérons que la recherche d’agents spécialisés (électricien, plombier…) en interne soit doublée par une annonce extérieure.
5. Nous aimerions voir apparaître, dans Le Chardon, la mention des agents qui ont quitté la Ville , autres que les retraités, en regard des nouveaux agents.
M. LOTH ne souhaite pas que cette information paraisse dans Le Chardon, mais les chiffres d’entrées/sorties par service seront communiqués aux syndicats une fois par an.
6. Afin de répondre aux contraintes d’hygiène, ne serait-il pas plus sûr que la Ville prenne en charge l’entretien des blouses des agents des écoles ?
Il n’existe aucun texte réglementaire sur des contraintes d’hygiène spécifiques pour l’entretien des blouses, chaque agent est responsable de sa tenue.
7. Dans les écoles, les agents reçoivent leur dotation vestimentaire chaque année plus tardivement depuis environ 5 ans : de juin, on est passé en septembre. En 2007, les essayages sont repoussés à début décembre, la livraison n’arrivera sans doute pas avant février 2008. Va-t-on finir par « squizzer » une année ?
Non, il s’agit d’un retard exceptionnel. La procédure sera améliorée.
8. Les critères de promotion à la Ville restent-ils : ancienneté, valeur professionnelle et présentéisme, ou existe-t-il d’autres critères ?
Les critères déterminants sont les compétences, le relationnel, les formations, la façon d’évoluer dans le poste, mais pas l’ancienneté. Il peut y avoir des obligations de reclassement. A priori, aucun favoritisme…
9. Pour le paiement d’heures supplémentaires aux assistantes maternelles au-delà de 45h/hebdomadaires, est-ce que ce sont les modalités du droit privé qui s’appliquent ?
C’est bien le droit public qui s’applique, mais la loi est identique pour le privé et le public en la matière.
10. Pour les agents du stationnement payant : il y a eu des modifications dans les dotations vestimentaires. De quelle convention dépend l’habillement des agents et est-il normal d’en changer les termes sans concertation avec les intéressés ?
Les agents de stationnement ou les ASVP ne peuvent porter des tenues qui les feraient confondre avec des policiers municipaux. Sinon, les annonces de suppression de certaines tenues (jupes, chaussures légères pour l’été) sont sans fondement : tenue d’hiver chaude et confortable, tenue d’été avec chaussures légères et jupe ou pantalon au choix (pour les filles !).
11. Certains agents souhaitent la création d’un protocole ARTT pour les crèches. Ne serait-il pas utile, dans le cadre du groupe de travail ARTT, de composer un protocole général – actuellement en révision – et d’y adjoindre les différents services dérogataires : sports, crèches…
M. LOTH est d’accord pour « lisser » les protocoles en adjoignant les régimes particuliers du fait des nécessités de service : sports (obligation d’interruption minimum de 11 heures entre deux services), crèches…
Rappelons que les agents soumis à des contraintes horaires particulières doivent bénéficier d’un bonus de régime indemnitaire.
Spécial crèches
12. Il semble que toutes les crèches n’aient pas été approvisionnées en formulaires de déclaration d’accidents du travail.
Les formulaires sont maintenant disponibles auprès de chacune des directrices. Alerter la DRH si vous ne les avez pas reçus.
13. Où en est le projet de réflexion sur les avantages à caractère social, comportant l’attribution de tickets-restaurant aux agents qui ne peuvent se rendre au self municipal ?
Les agents ont la possibilité de déjeuner sur place. Le groupe de travail sur la politique sociale de la Ville sera mis en place au premier trimestre 2008.
14. La crèche des Castors est toujours en attente, depuis la rencontre avec M. le Député-Maire l’année dernière, de l’installation d’interphones dans les étages et de monte-charge pour les repas. Les travaux sont-ils prévus ?
La demande est transmise aux services techniques pour inscription au budget 2008, en même temps que les autres travaux nécessaires.
15. Dotation vestimentaire : les agents souhaiteraient essayer les vêtements commandés et pouvoir les échanger lorsqu’ils ne conviennent pas. Il est arrivé en effet que les vêtements retournés n’aient jamais été remplacés…
Toujours la faute à ce satané marché : on peut essayer dans les écoles mais pas dans les crèches ! Attention au cahier des charges lors du renouvellement en 2008/2009.
16. Certaines hiérarchies interdisent aux agents d’appeler directement la DRH pour obtenir des informations. Est-ce fondé ?
Les directrices n’opposent aucun « filtre ». Les agents peuvent appeler la DRH , pendant leur temps de pause. Mais il est préférable que, pour un même problème, il y ait regroupement auprès de la directrice, qui transmettra à la DRH les questions et fera redescendre les réponses.
17. Dans certaines crèches, les horaires des agents ont été modifiés sans avis du C.T.P. Y a-t-il une raison ?
L’administration a décidé de modifier les horaires en raison du faible effectif d’enfants à 7h30 (tant pis pour les parents qui doivent partir tôt). Le personnel en est très satisfait. Il n’en reste pas moins qu’il ne peut y avoir de changement d’horaires sans en référer au CTP.
Dans ce cas, on n’a pas fait état de nécessité de service ni de respect du service public…
18. La journée pédagogique pourrait-elle être effectuée sur une journée de pont ? En 2008, il y a 2 ponts non effectués par le personnel des crèches. Ne serait-il pas judicieux d’utiliser, par exemple, le 2 mai, jour qui sera certainement très creux ?
Suite aux conclusions du groupe de travail, les journées pédagogiques de 2008 auront lieu un jour de pont où les agents auraient dû travailler. Il n’y aura donc plus de réunions le soir.
19. RTT/récupérations : dans certains établissements, on demande aux agents de rentrer chez eux en RTT ou récupération lorsqu’il y a peu d’enfants. En revanche, il arrive qu’on refuse la veille une journée de RTT acceptée lors de son dépôt. Les agents des crèches sont-ils censés être des pions et n’avoir pas de vie personnelle ?
Les directrices affirment qu’il n’existe aucun problème pour la prise des RTT, sauf nécessité de service.
20. En raison du manque de personnel, les deux « volantes » sont en fait affectées à une crèche. Sera-t-il possible de constituer rapidement une vraie équipe « volante » ?
Le recrutement de 5 nouvelles volantes est en cours. Espérons que les 2 en place ne s’envoleront pas pour d’autres communes entretemps…
21. Nous rappelons une nouvelle fois qu’il arrive que les effectifs d’un établissement soient inférieurs aux normes durant une journée du fait d’un manque d’agents ou d’agents qualifiés. L’administration a-t-elle bien pesé les conséquences en cas d’accident ?
Oui. Le planning est établi par la directrice, responsable du respect des normes, et mis à disposition de l’équipe. En cas de problème, la directrice alerte l’administration par écrit.
22. V.A.E. auxiliaire et éducatrice : pourquoi les formations ont-elles lieu sur le temps de repos des agents ? Notamment pour les auxiliaires, certains agents ont eu comme information que les 70 heures de module et le mois de stage en milieu hospitalier devaient être pris sur leurs congés annuels. Ne faut-il pas diffuser clairement les modalités ?
La question de la prise en charge totale dépasse les possibilités de l’administration. Une réflexion est en cours sur le nombre d’heures qui pourraient être accordées, 5 jours pour le moment.
23. De même, pour des raisons de service, la VAE est réservée à un seul agent par crèche. Quels sont les critères de sélection ?
Le choix dépend de la notation et de l’ancienneté de l’agent et des nécessités de service (alibi incontournable).
24. Le reclassement dans les nouvelles grilles a produit des avancements d’échelon. Comment revaloriser le plus rapidement possible la situation des agents qui ont été embauchés à l’indice 262 ?
L’ancienneté de l’agent est prise en compte pour avancement de grade dans le déroulement de sa carrière. Une partie de l’expérience dans le privé est intégrée lors de la stagiairisation.
25. Quelles sont les responsabilités des auxiliaires de puériculture lorsqu’on leur demande d’administrer des médicaments aux enfants ? Quelle est leur protection en cas d’accident ?
Décret de février 2002 : seule une infirmière peut déléguer à une auxiliaire, si elle estime que cette dernière en a les capacités, le pouvoir d’administrer des médicaments. L’auxiliaire n’est tenue qu’à dispenser des soins d’hygiène et de confort. Nous espérons que cette « délégation contrôlée » sera bien mentionnée sur le compte rendu du CTP, de même que les coordonnées exactes du décret.
Commentaires
Servi à toutes les sauces (même réchauffées), incontournable, imparable, quel est l’argument qui réduit au silence les contestataires : la nécessite de service.
C’est l’alibi qu’on nous sert lorsque les syndicats dénoncent le déni de vie privée, le mépris, les erreurs de gestion que subissent certains agents.
Et pourtant, on l’oublie souvent lorsqu’il s’agit de récompenser des collègues qui font du « rab » par implication dans leur tâche, par conscience professionnelle, qui prennent des initiatives ou des responsabilités par souci du service public…
Le service public, de la même façon, est mis en avant ou… oublié lorsqu’il s’agit, par exemple, de réaliser des économies (électricité, chauffage, gardiennage, etc.).
Lorsque nous évoquons le mépris dispensé généreusement sur l’ensemble des fonctionnaires territoriaux, nous pensons aux élus qui estiment qu’une semaine de 40 heures avec 8 ou 10 jeunes enfants, c’est vraiment le moindre !
Et les élus qui jugent les gardiens de gymnase ou de stade comme des fainéants : se faire insulter presque quotidiennement par les usagers, être bousculés par les collégiens pour qui ils représentent « l’ordre », arbitrer les disputes (ou pire), être menacés par des « sportifs » qui ne veulent pas quitter les lieux, ramasser après leur départ les crachats, nettoyer les toilettes et les vestiaires cochonnés exprès. Cool !
(Citons SPINOZA, dans son Traité théologico-politique : « La joie qu’on éprouve à se croire supérieur, si elle n’est pas tout enfantine, ne peut naître que de l’envie et d’un mauvais cœur »…)
Certes, nous avons bien conscience de n’être pas esclaves dans les mines de plomb ou de sel. Est-ce une raison pour supporter d’&eci